Les Arrêtés

2024

2024_LM_00248 : Arrêté portant fermeture des vestiaires du Stade Vélodrome

2024_LM_00246 : Arrêté portant travaux de branchement Enedis 33 Rue des Rempart Notre-Dame du 20/11 au 21/11/2024

2024_LM_00243 : Arrêté portant déménagement 15 Rue Saint-Jean le 23/11/2024

2024_LM_00237 : Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 25 Rue du Fossé Notre-Dame du 15/11 au 19/12/2024

2024_LM_00236 : Arrêté portant travaux de maintenance d’éclairage sur l’ensemble du territoire communal du 13/11 au 26/09/2025

2024_FL_00235 : Arrêté portant déménagement 3 Place Charles Ourgaut du 02/12 au 14/12/2024

2024_FL_00234 : Arrêté portant travaux de ravalement de façade 4 Rue de la Paix du 15/11 au 29/11/2024

2024_FL_00233 : Arrêté portant livraison de matériaux 13 Rue Saint-Michel le 02/12/2024

2024_FL_00232 : Arrêté portant travaux d’une terrasse 3 Rue Gisèle Halimi le 14/11/2024

2024_FL_00231 : Arrêté portant travaux de creusement de tranchée, du 2 au 6 décembre prochain, au 109 Rue du Printemps

2024_FL_00230 : Arrêté autorisant des travaux sur la toiture de l’église Saint-Michel du 12 au 22/11/2024

2024/LM/00229 : Arrêté portant pose de chalets Place Mandela le 25/11/2024

2024/LM/00228 : Arrêté portant rénovation de façade 18 Place de la Résistance du 12/11 au 29/11/2024

2024/LM/00227 : Arrêté portant déménagement 15 Place Charles Ourgaut le 01/11/2024

2024/LM/00226 : Arrêté portant évacuation de déchets 23 Rue Saint-Louis du 04/11 au 06/11/2024

2024/LM/00225 : Avenant de l’arrêté n°2024/LM/00203 portant travaux de rénovation de toiture 13 Place du Souvenir du 21/10 au 15/11/2024

2024/LM/00224 : Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 26 Rue du Colonel Caillassou du 13/11 au 15/11/2024

2024/LM/00223 : Arrêté portant création d’un STOP Route du Presbytère

2024/LM/00222 : Arrêté portant déménagement 3 Rue Kleber les 09 et 10/11/2024

2024/LM/00221 : Arrêté portant travaux pour Enedis au Terme du 04/11 au 06/12/2024

2024/LM/00220 : Arrêté portant prolongation de l’arrêté n°2024/LM/00167 portant travaux de réfection du mur de soutènement Quai Scipion de Joyeuse jusqu’au 29/11/2024

2024/LM/00219 : Arrêté portant travaux d’enduisage et de briquetage 9 Rue des Capucins du 04/11 au 28/11/2024

2024/LM/00218 : Arrêté portant Travaux d’isolation de combles 6 Rue Gambetta le 21/10/2024

2024/LM/00217 : Arrêté portant Travaux de ravalement de façade 4 Rue de la paix du 21/10 au 15/11/2024

2024/LM/00216 : Arrêté portant emménagement 7 Rue de la République le 26/10/2024

2024/LM/00215 : Arrêté portant organisation d’un spectacle en vitrine le 31/10/2024

2024/LM/00214 : Arrêté portant travaux de reprise et remplacement des pavés sur Chaussée du 28/10 au 31/10/2024

2024/LM/00213 : Arrêté portant livraison de fuel 23 Rue Saint-Jean le 30/10/2024

2024/LM/00212 : Arrêté portant déménagement 7 Rue Gambetta le 26/10/2024

2024/LM/00211 : Arrêté portant travaux sur réseaux Rue des Huguenots du 16/10 au 30/10/2024

2024/LM/00210 : Arrêté portant organisation du Cross du Collège le 17/10/2024

2024/LM/00209 : Arrêté portant travaux de création de réseau électrique Rue Pierre Compte du 21/10 au 15/11/2024

2024/LM/00208 : Arrêté portant organisation du 1er rallye du Midi Toulousain ASAC du Midi Toulouse le 13/10/2024

2024/LM/00207 : Arrêté portant travaux de réfection de toiture 12 Rue du Colonel Caillassou du 07/10 au 25/10/2024

2024/LM/00206 : Arrêté portant emménagement 13 Rue Gounod le 11/10/2024

2024/LM/00205 : Arrêté portant travaux de rehaussement d’une chambre Télécom 734 Route de Villaudric le 21/10/2024

2024/LM/00203 : Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 13 Place du Souvenir, du 21/10/2024 au 15/11/2024

2024/LM/00202 : Arrêté portant travaux de raccordement électrique 49 Rue de la République, le 04/11/2024

2024/LM/00201 : Arrêté portant déménagement 7 Rue de la République, le 12/10/2024

2024/LM/00200 : Arrêté portant autorisation de maintien en fonctionnement d’un établissement recevant du public jusqu’au 28/02/2025

2024/LM/00199 : Arrêté portant trail Nocturne prévu le 11/01/2025

2024/FL/00198 : Arrêté portant livraison de tuiles, 7 Place Charles Ourgaut, le 30/09/2024

2024/FL/00197 : Arrêté portant manifestation « Village Sécurité Routière » Place Charles Ourgaut, le 05/10/2024

2024/FL/00196 : Avenant portant prolongation de l’arrêté n°2024/LM/00167 portant travaux de réfection du mur de soutènement Quai Scipion de Joyeuse jusqu’au 31/10/2024

2024_LM_00195 – Arrêté portant livraison de tuiles 7 Place Charles Ourgaut le 26/09/2024

2024_LM_00193 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 7 Place Charles Ourgaut du 25/09 au 18/10/2024

2024_LM_00192 – Arrêté portant interdiction de stationnement Place Mandela le 21/09/2024

2024_LM_00190 – Arrêté portant organisation de Festival 3 Air’s du 11/010 au 13/10/2024 (complément)

2024_LM_00189 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 4 Rue de la Paix du 19/09 au 18/10/2024

2024_LM_00188 – Arrêté portant travaux d’intérieur 15 Rue des Remparts Notre-Dame du 07/10 au 11/10/2024

2024_LM_00187 – Arrêté portant portant emménagement 12 Rue Hoche les 27 et 28/09/2024

2024_LM_00186 – Arrêté portant organisation du Festival 3 Air’s du 11/10 au 13/10/2024

2024_LM_00185 – Arrêté portant organisation d’une grande braderie au centre-ville le 21/09/2024

2024_LM_00184 – Arrêté portant interdiction de stationnement Place Charles Ourgaut le 21/09/2024

2024_LM_00183 – Arrêté portant Fermeture du Pont Suspendu pour le retrait des décorations olympiques le 12/09/2024

2024_LM_00181 – Arrêté portant travaux de réfection de chaussée Chemin du Rouzet du 30/09 au 12/10/2024

2024_LM_00180 – Arrêté portant travaux de réfection de chaussée Route des Gendrous du 23/09 au 11/10/2024

2024_LM_00179 – Arrêté portant organisation d’un atelier vélos 23 Avenue St Exupéry le 14/09/2024

2024_LM_00178 – Arrêté portant travaux de réfection des chaussées Rue de la Miqueloune, Rue des Puits et Rue de la Rousselette du 16/09 au 04/10/2024

2024_LM_00177 – Arrêté portant travaux de reprise de trottoirs Avenue du Président Kennedy du 16/09 au 04/10/2024

2024_LM_00176 – Arrêté portant travaux de création de chicanes et de coussins berlinois Chemin des Vignes et Route des Cabanes du 16/09 au 04/10/2024

2024_LM_00175 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 1 Place Charles Ourgaut le 19/09/2024

2024_LM_00174 – Arrêté portant travaux de reprise d’un poteau incendie 1 Avenue du Président Roosevelt les 09 et 10/09/2024

2024_LM_00172 – Arrêté portant prolongation de l’arrêté 2024/LM/00146 du 31/07/2024 portant travaux de rénovation de façade 11 Avenue du Quercy- jusqu’au 30/09/2024

2024_LM_00171 – Arrêté portant organisation course cycliste de la Saint-Michel le 15/09/2024

2024_LM_00170 – Arrêté portant travaux de reprise de gouttières 12 Rue Saint-Michel les 18 et 19/09/2024

2024_LM_00169 – Arrêté portant travaux de mutation de transformateur 88 Route des Strabols le 25/09/2024

2024_LM_00168 – Arrêté portant travaux de branchement d’assainissement 4 Rue Gambetta du 16/09 au 20/09/2024

2024_LM_00164 – Arrêté portant travaux d’entretien de toiture 5 Rue Jean Marie Elie Brusson du 19/09 au 21/09/2024

2024_LM_00163 – Arrêté portant travaux de remplacement d’ascenseurs à la Minoterie du 02/09 au 02/10/2024

2024_LM_00162 – Arrêté portant déménagement 24 Rue de la République du 30/10 au 08/11/2024

2024_LM_00161 – Arrêté portant travaux sur une chambre Télécom 1 Rue des Stradelis du 02/09 au 13/09/2024

2024_LM_00160 – Arrêté portant implantation d’un camion remorque rôtisserie 2 Route de Castres du 07/09 au 01/02/2025

AR_PM_2024_04 – Arrêté portant permis de détention d’un chien de 2e catégorie

2024_LM_00157 – Arrêté livraison de matériaux, 6 Rue Gambetta, le 28/08/2024

2024_FL_00156 – Arrêté portant déménagement le 30/08/2024

Information ENEDIS – Coupures de courant localisées pour travaux mercredi 25 septembre 2024 de 8h30 à 12h

2024_LM_00155 – Arrêté Festival Va Jouer Dehors du 23 au 24/08/2024

2024_FL_00154 – Arrêté portant effondrement de voirie Rue Porte Saint-Roch

2024_FL_00153 – Arrêté portant déménagement, 6 rue Gambetta, le 16/08/2024

2024_LM_00152 – Arrêté portant travaux de démolition, 3 Rue du Temple, du 26 au 28/08/2024

2024_LM_00151 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture,  7 Place Charles Ourgaut, du 14 août au 06 septembre 2024

2024_LM_00150 – Arrêté portant déménagement, 4 Boulevard de Bifranc, le 29/08/2024

2024_LM_00149 – Arrêté portant travaux de taille et d’évacuation de déchets verts 1 Allées Charles de Gaulle le 05/08/2024

2024_LM_00148 – Arrêté portant prolongation de l’arrêté n°2024/LM/00145 du 29/07/2024 portant travaux de rénovation de toiture 27 Rue Saint-Louis jusqu’au 20/09/2024

2024_LM_00147 – Arrêté portant travaux de rénovation de voirie et trottoirs Avenue du Cimetière du 19/08 au 23/08/2024

2024_LM_00146 – Arrêté portant prolongation de l’arrêté n°2024/LM/00138 portant travaux de rénovation de façade 11 Avenue de Quercy jusqu’au 06/09/2024

2024_LM_00145 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 27 Rue Saint-Louis le 09/08/2024

2024_LM_00144 – Arrêté portant organisation de la Fête Saint-Michel du 13 au 15/09/2024

2024_LM_00143 – Arrêté portant organisation de la fête de Magnanac du 06/09 au 08/09/2024

2024_LM_00141 – Arrêté portant travaux de création d’un branchement électrique Route des Cabannes du 12/08 au 21/08/2024

AR_2024_LM_00142 – Arrêté portant travaux de pose d’une pompe béton Rue Gisèle Halimi le 29/07/2024

AR_2024_LM_00140 – Arrêté portant travaux de rénovation de portail 20 Boulevard de Bifranc le 26/07/2024

AR_2024_LM_00139 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 27 Rue Saint-Louis le 08/08/2024

AR_2024_LM_00138 – Arrêté portant travaux de rénovation de façade 11 Avenue de Quercy du 22/07 au 01/08/2024

AR_2024_LM_00137 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 27 Rue Saint-Louis du 22/07 au 23/08/2024

AR_2024_LM_00136 – Arrêté portant travaux de raccordement électrique Rue de la République le 23/09/2024

AR_2024_LM_00135 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 3 Rue du Temple du 29/07 au 31/07/2024

AR_2024_LM_00134 – Arrêté portant implantation d’un camion remorque rôtisserie 2 Route de Castres du 20/07 au 31/08/2024

AR_2024_LM_00133 – Arrêté portant travaux d’évacuation de gravats 4 Rue Berthelot le 02/08/2024

AR_2024_LM_00132 – Arrêté portant déménagement 5 Quai Scipion de Joyeuse les 24 et 25/07/2024

AR_2024_LM_00131 – Arrêté portant travaux d’alimentation électrique Rue de la République du 02/09 au 05/09/2024

AR_2024_LM_00130 – Arrêté portant travaux sur chambre Télécom 1 Rue des Stradelis du 17/07 au 26/07/2024

AR_2024_00129 – Arrêté portant travaux de démolition intérieure 12 Place Jean Jaurès du 18/07 au 27/09/2024

AR_2024_00128 – Arrêté portant livraison de matériaux 42 Boulevard de Bifranc le 15/07/2024

AR_2024_00127 – Arrêté portant travaux de réfection de voirie Rue du Château d’Eau du 29/07 au 02/08/2024

AR_2024_00125 – Arrêté portant travaux de reprise de boitiers pour la fibre Rue de la République du 15/07 au 17/07/2024

AR_2024_00124 – Arrêté portant travaux de raccordement électrique 16 Rue Saint-Jean le 15/07/2024

AR_2024_00123 – Arrêté portant travaux de remplacement de fenêtres 13 Place Charles Ourgaut du 18/07 au 27/07/2024

AR_2024_00122 – Arrêté portant Déménagement 3 Rue St-Michel et emménagement 14 Rue St Louis le 06/07/2024

AR_2024_00121 – Arrêté portant fermeture du Pont Suspendu pour contrôle le 02/07/2024

AR_2024_00120 – Arrêté portant travaux de réparation de conduite Telecom 2 Avenue du Président Kennedy du 08/07 au 12/07/2024

AR_2024_00119 – Arrêté portant travaux de création d’un branchement électrique Route des Cabannes du 15/07 au 02/08/2024

AR_2024_00118 – Arrêté portant création d’un regard 1 Rue de la République les 26 et 27/06/2024

AR_2024_00117 – Arrêté portant implantation d’un camion de vente de poissons Place Charles Ourgaut du 01/07 au 05/01/2025…

AR_2024_00116 – Arrêté portant travaux de terrassement 507 Route des Cabanes du 01.07 au 05.07.2024

AR_2024_00115 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 4 Rue Kleber le 25.06.2024

AR_2024_00114 – Arrêté portant travaux de branchement et raccordement Enedis Rue du Chateau d’eau du 24.06 au 19.07.2024

AR_2024_00113 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 11 Rue Saint-Michel les 21 et 22.06.2024

AR_2024_00112 – Arrêté portant travaux de rénovation de façade 11 Avenue du Quercy du 01.07 au 19.07.2024

AR_2024_00111 – Arrêté portant déménagement 7 Rue Saint-Jacques les 21 et 22.06.2024

AR_2024_FL_00110 – Arrêté portant travaux sur voieries du 17/06 au 21/06//2024

AR_2024_FL_00109 – Arrêté portant travaux de pose de câbles aériens Quai Scipion de Joyeuse et rue de la Bataille du 17/06 au 20/06/2024

AR_2024_LM_00108 – Arrêté portant travaux de rénovation de façade 11 Avenue de Quercy du 19/06 au 05/07/2024

AR_2024_LM_00107 – Arrêté portant déménagement 6 Rue Saint-Louis le 06/07/2024

AR_2024_LM_00106 – Arrêté portant déménagement 7 Rue Saint-Jacques les 28 et 29/06/2024

AR_2024_LM_00105 – Arrêté portant travaux de changement de volets 15 Place Charles Ourgaut le 20/06/2024

AR_2024_LM_00104 – Arrêté portant organisation de la Fête du Tarn du 12/07 au 14/07/2024

AR_2024_LM_00103 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 5 Place de la Marine du 01/07 au 08/07/2024

AR_2024_LM_00102 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 11 Rue de l’Hospice du 17/06 au 28/06/2024

AR_2024_LM_00101 – Arrêté portant organisation de la Fête de la Musique

AR_2024_LM_00100 – Arrêté portant délégation de compétence

AR_2024_LM_00099 – Arrêté portant Vide-Greniers de Magnanac le 16.06.2024

AR_2024_LM_00098 – Arrêté portant évacuation de déchets 29 Route du Lavoir du 28/06 au 01/07/2024

AR_2024_LM_00097 – Arrêté portant travaux de remplacement d’un poteau Télécom avec tirage de câbles Route de Villaudric du 10/06 au 05/07/2024

AR_2024_LM_00096 – Arrêté portant Organisation de la Journée Mondiale du tricot au Jardin Public le 08/06/2024

AR_2024_LM_00095 – Arrêté portant Travaux sur une chambre Télécom 1 Rue des Stradelis du 17/06 au 21/06/2024

AR_2024_LM_00094 – Arrêté portant déménagement 5 Quai Scipion de Joyeuse le 16/06/2024

AR_2024_LM_00093 – Arrêté portant déménagement 4 Place de la Résistance les 15 et 16/06/2024

AR_2024_LM_00092 – Arrêté portant organisation d’une parade de l’Usinotopie au Jardin Public le 02/06/2024

AR_2024_LM_00091 – Arrêté portant travaux de remplacement d’ascenseurs à la Minoterie du 10/06 au 05/07/2024

AR_2024_LM_00090 – Arrêté portant déménagement 13 Place Jean Jaurès le 29/06/2024

AR_2024_LM_00089 – Arrêté portant Travaux de rénovation de toiture 11 Rue Saint-Michel du 07/06 au 20/06/2024

AR_2024_LM_00088 – Arrêté portant déménagement 1 Rue Saint-Louis les 03 et 04/06/2024

AR_2024_LM_00087 – Arrêté portant travaux de réparation Telecom 2 Avenue du Président Roosevelt du 29/05 au 12/06/2024

AR_2024_LM_00086 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 11 Rue de l’Hospice du 03/06 au 14/06/2024

AR_2024_LM_00085 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 11 Rue de l’Hospice du 15/05 au 31/05/2024

AR_2024_FL_00083 – Arrêté portant modification à l’arrêté constitutif de la régie de recette «Service aux usagers»

AR_2024_LM_00082 – Arrêté portant travaux de rénovation de façade 16 Rue Hoche du 07/05 au 07/06/2024

AR_2024_LM_00081 – Arrêté Municipal portant nomination d’un régisseur et de ses mandataires auprès de la régie de recettes de la cantine scolaire (mis en ligne le 29 avril 2024)

AR_2024_LM_00080 – Arrêté Municipal portant nomination d’un régisseur et de ses mandataires auprès de la régie de recettes du Service de Portage de repas à domicile (mis en ligne le 29 avril 2024)

AR_2024_FL_00077 – Arrêté portant travaux de rénovation, 19 rue du Pech, du 4 au 24 mai 2024

AR_2024_FL_00076 – Arrêté portant travaux de rénovation, 11 rue de l’Hospice, du 15 au 31/05/2024

AR_2024_LM_00075 – Arrêté portant travaux chemin du Roussel, du 29/04 au 24/05/2024

AR_2024_LM_00074 – Arrêté portant Travaux de rénovation intérieure 18 Rue Saint-Jean du 20.04 au 15.06.2024

AR_2024_LM_00073 – Arrêté portant Organisation d’un marché Consommons Local le 28.04.2024

AR_2024_LM_00072 – Arrêté portant Travaux de terrassement sur accotement Route des Fallières du 13/05 au 20/05/2024

AR_2024_LM_00071 – Arrêté portant Travaux de création d’un passage de buse Route des Fallières du 13/05 au 07/06/2024

AR_2024_LM_00070 – Arrêté portant Livraison de bois de chauffage 8 Rue Saint-Jacques le 21/05/2024

AR_2024_LM_00069 – Arrêté portant Travaux de réfection de trottoirs Allées Charles de Gaulle le 18/04/2024

AR_2024_LM_00068 – Arrêté portant Travaux pour Enedis Route du Lavoir et Route des Cabanes du 13/05 au 17/05/2024

AR_2024_LM_00067 – Arrêté portant Organisation d’un marché « Consommons Local » le 28/04/2024

AR_2024_LM_00066 – Arrêté portant Travaux de raccordement à la fibre 3 Rue Saint-Jean le 22/04/2024

AR_2024_LM_00065 – Arrêté portant Travaux de raccordement Enedis Chemin de Lagarrigue du 15/04 au 30/04/2024

AR_2024_LM_00064 – Arrêté portant Travaux de tirage de câbles pour la fibre 1 Avenue du Quercy le 09/04/2024

AR_2024_LM_00063 – Arrêté portant Interdiction de stationnement Place Charles Ourgaut le 05.04.2024 (obsèques)

AR_2024_LM_00062 – Arrêté portant Réservation emplacements de stationnement pour une exposition Tour de Défense

AR_2024_LM_00061 – Arrêté portant Travaux de rénovation de toiture 11 Rue de l’Hospice du 16.04 au 14.05.2024

AR_2024_LM_00060 – Arrêté portant Travaux de construction de logements Avenue Kennedy du 08.04.2024 au 02.01.2026

AR_2024_LM_00059 – Arrêté portant Travaux de creusement d’une tranchée Avenue Kennedy du 02.04 au 26.04.2024

AR_2024_LM_00058 – Arrêté portant Travaux de rénovation de façade 14 Rue de la Côte du 08.04 au 08.06.2024

AR_2024_LM_00057 – Arrêté portant Travaux de rénovation et de déblaiement de gravats 19 Rue du Pech du 02.04 au 03.05.2024

AR_2024_LM_00056 – Arrêté portant Fête du Printemps du 15.04 au 23.04.2024

AR_2024_LM_00055 – Arrêté portant Exposition de véhicules anciens Rue Pablo Corese le 02.06.2024

AR_2024_LM_00054 – Arrêté portant travaux de branchements électriques Chemin du Roussel, Avenue Roosevelt et Skate Park du 25/03 au 12/04/2024

AR_2024_LM_00053 – Arrêté portant Passage de la flamme olympique le 17.05.2024

AR_2024_LM_00052 – Arrêté portant travaux de création d’une rampe handicapée 5 Rue des Potiers du 25/03 au 28/03/2024

AR_2024_LM_00051 – Arrêté portant livraison lourde 32 Rue Gisèle Halimi le 28/03/2024

AR_2024_LM_00050 – Arrêté portant Nomination d’un Régisseur et Mandataires Régie d’avance et de recettes service informatique et téléphonie

AR_2024_LM_00049 – Arrêté portant travaux de réparation Télécom 2 Avenue du Président Roosevelt du 18/03 au 23/03/2024

AR_2024_LM_00048 – Arrêté portant travaux de remplacement d’arbres place Saint-Jean le 22/03/2024

AR_2024_LM_00047 – Arrêté portant organisation du passage de la Flamme Olympique le 16 et 17/05/2024 / Plan de positionnement

AR_2024_LM_00046 – Arrêté portant déménagement 29 Rue Saint-Michel le 06/04/2024

AR_2024_LM_00045 – Arrêté portant emménagement 10 Rue Fieuzet le 23/03/2024

AR_2024_LM_00044 – Arrêté portant travaux de réparation de conduite Télécom 14 Rue Nungesser et Coli du 11/03 au 20/03/2024

AR_2024_LM_00043 – Arrêté portant livraison de placo 1 Rue Saint-Louis le 11/03/2024

AR_2024_FC_00038 – Acte constitutif d’une régie d’avance Service Informatique et Téléphonie de la Mairie

AR_2024_FC_00037 – Avenant à l’acte constitutif de création Régie de recettes à la Médiathèque

AR_2024_LM_00042 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 19 Rue du Pech du 04/03 au 15/03/2024

AR_2024_LM_00041 – Arrêté portant livraison de placo 4 Rue Gambetta le 29/02/2024

AR_2024_LM_00040 – Arrêté portant travaux de peinture extérieure 3 Avenue du Quercy du 15/04 au 27/04/2024

AR_2024_LM_00039 – Arrêté portant travaux sur toiture 22 et 24 Rue de la République du 27/02 au 15/04/2024

AR_2024_FL_00036 – Arrêté portant travaux sur toiture 3 rue de Vacquié le 22/02/2024

AR_2024_FL_00035 – Arrêté portant levée de l’arrêté municipal n°2023/FL/00212 en date du 21/09/2023

AR_2024_LM_00034 – Arrêté portant travaux de rénovation extérieure 4 rue Gambetta, du 26/02 au 15/04/2024

AR_2024_LM_00033 – Arrêté portant travaux de reprise de conduite d’irrigation Route de Griffoul du 19/02 au 23/02/2024

AR_2024_LM_00032 – Arrêté portant travaux d’hydrocurage et inspection télévisée avenue du Général Leclerc du 05/03 au 22/03/2024

AR_2024_LM_00031 – Arrêté portant délégation de signature à M. Dufeu

AR_2024_LM_00030 – Arrêté portant travaux de raccordement Enedis au 14 allées Charles de Gaulle du 11/03 au 22/03/2024

AR_2024_LM_00029 – Arrêté relatif au port de cameras individuelles par les agents de la Police Municipale […]

AR_2024_LM_00028 – Arrêté travaux de réparation de conduite Télécom 14 Rue Nungesser et Coli du 26/02 au 08/03/2024

AR_2024_LM_00027 – Arrêté portant organisation d’un défilé de l’École Sainte Famille (carnaval) le 07/03/2024

AR_2024_LM_00026 – Arrêté portant organisation d’une manifestation festive au Terme les 22 et 23/11/2024

AR_2024_LM_00025 – Arrêté portant organisation d’un défilé de l’école Sainte-Famille (Carnaval) le 07/03/2024

AR_2024_LM_00024 – Arrêté portant organisation de la fête du Terme du 25/06 au 30/06/2024

AR_2024_LM_00023 – Arrêté portant organisation d’un vide greniers au Terme le 08/05/2024

AR_2024_LM_00021 – Arrêté portant travaux pour Enedis Avenue du Président Kennedy du 02/02 au 09/02/2024

AR_2024_LM_00020 – Arrêté portant travaux bâtiment Brusson Avenue Winston Churchill du 05/02 au 08/03/2024

AR_2024_LM_00001 – Arrêté portant travaux prévus du 15 janvier au 13 février 2024 au 22 rue de la République.

AR_2024_LM_00002 – Arrêté portant déménagement 12 Rue Saint-Jean les 27 et 28.01.2024.

AR_2024_LM_00004 – Arrêté portant fermeture du Pont Suspendu pour contrôle les 24 et 25/01/2024

AR_2024_LM_00005 – Arrêté portant livraison de matériaux 9 Rue des Capucins le 19/01/2024

AR_2024_LM_00006 – Arrêté portant livraison de fuel 23 Rue Saint-Jean le 02/02/2024

AR_2024_LM_00007 – Arrêté portant implantation d’un camion de vente de poissons Place Charles Ourgaut du 19/01 au 28/06/2024

AR_2024_LM_00008 – Arrêté portant Travaux de maintenance d’éclairage sur l’ensemble du territoire communal du 01.02 au 01.08.2024

AR_2024_LM_00009 – Arrêté portant travaux sur toiture 11 Rue de l’Hospice du 01/04 au 03/05/2024

AR_2024_LM_00010 – Arrêté portant démolition du théâtre 22 Place de la Résistance du 24/01 au 30/03/2024

AR_2024_LM_00011 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 19 Rue du Pech du 12/02 au 01/03/2024

AR_2024_LM_00012 – Arrêté portant stationnement interdit Rue Berthelot à partir du 24/01/2024

AR_2024_LM_00013 – Arrêté autorisant le maintien en fonctionnement d’un établissement recevant du public jusqu’au 26.07.2024

AR_2024_LM_00014 – Arrêté portant interdiction de stationnement Place Charles Ourgaut et Rue Saint-Michel le 30.01.2024

AR_2024_CG_00015 – Arrêté portant délégation de signature à M. Axel DUFEU

AR_2024_CG_00016 – Arrêté portant délégation de signature à M. Thibaut ACRIZ

AR_2024_LM_00017 – Arrêté portant sur les Travaux de changement de gouttières 18 Rue des Capucins du 05.02 au 12.02.2024

AR_2024_LM_00018 – Arrêté portant sur les Travaux de dépose de câbles Télécom du 26.02 au 11.03.2024

AR_2024_LM_00019 – Arrêté portant sur les Travaux de changement de distributeur de billets 2 Rue Jean Marie Elie Brusson les 12 et 13.03.2024

2023

AR_2023_LM_00288 – Arrêté portant travaux pour Enedis Avenue du Président Kennedy du 08/01 au 19/01/2024

AR_2023_LM_00287 – Arrêté portant travaux d’isolation thermique extérieure 1 Chemin de Bifranc du 15/01 au 15/02/2024

AR_2023_LM_00286 – Arrêté portant travaux de raccordement Enedis 13 Rue Gambetta le 10/01/2023

AR_2023_LM_00285 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture et enlèvement de gravats 10 Rue des Capucins du 08/01 au 29/03/2024

AR_2023_LM_00283 – Arrêté portant déménagement 36 Rue de la République le 23/12/2023

AR_2023_LM_00282 – Arrêté portant démontage d’un chalet de Noël Place Mandela le 21/12/2023

AR_2023_LM_00281 – Arrêté portant interdiction de stationnement rue Berthelot le 22/12/2023

AR_2023_LM_00280 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 7 Rue Gambetta/14 Rue Hoche du 15/01 au 30/01/2024

AR_2023_LM_00279 – Arrêté portant travaux de branchement sur voirie Vieille Côte du Born du 08/01 au 16/01/2024

AR_2023_LM_00278 – Arrêté portant levée temporaire d’un arrêté municipal pour le Club House.

AR_2023_LM_00277 – Arrêté portant déménagement 7 places Charles Ourgaut le 11/12/2023

AR_2023_FL_00276 – Arrêté portant pose d’un chalet Place Nelson Mandela le 11/12/2023

AR_2023_LM_00274 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 30 Rue des Remparts Notre-Dame les 07 et 08/12/2023

AR_2023_LM_00273 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 30 rue des Remparts Notre-Dame du 04/12 au 06/12/2023

AR_2023_LM_00272 – Arrêté portant déménagement 15 Rue des Capucins le 20/12/2023.

AR_2023_LM_00271 – Arrêté portant travaux de rénovation intérieure 34 Rue de la République du 30/11 au 19/12/2023

AR_2023_LM_00270 – Arrêté portant travaux sur un poteau Télécom avec terrassement Route des Cabanes le 27/11/2023.

AR_2023_LM_00269 – Arrêté portant levée temporaire d’un arrêté municipal pour le Club house le 24/11/2023

AR_2023_LM_00267 – Arrêté concernant le Carnaval de l’Espace Jeunes prévu le 22/03/2024

AR_2023_LM_00266 – Arrêté portant régularisation des pigeons sur le territoire communal le 22/12/2023

AR_2023_LM_00265 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 4 Rue Berthelot du 07/12 au 09/12/2023

AR_2023_LM_00264 – Arrêté portant emménagement 5 Quai Scipion de Joyeuse le 16/12/2023

AR_2023_LM_ 00263 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 9 Rue Saint-Jacques du 01/12 au 15/12/2023

AR_2023_LM_00262 – Arrêté portant levée temporaire d’un arrêté municipal pour le club house

AR_2023_LM_00260 – Arrêté portant travaux de remplacement d’un poteau Télécom avec tirage de câbles Chemin du Roussel du 27/11 au 01/12/2023

AR_2023_LM_00259 – Arrêté portant levée temporaire d’un arrêté municipal

AR_2023_LM_00258 – Arrêté portant travaux de raccordement à la fibre Avenue Winston Churchill du 27/11 au 29/11/2023

AR_2023_LM_00257 – Arrêté portant emménagement 22 Place du Souvenir du 17/11 au 19/11/2023

AR_2023_LM_00256 – Arrêté portant travaux d’isolation de combles, 19 rue Urbain Vignères

AR_2023_LM_00254 – Arrêté modificatif de l’arrêté constitutif Régie de recettes Services aux usagers

2023_LM_00246 – Arrêté portant travaux de raccordement Enedis 2 Rue Gisèle Halimi du 30/01 au 01/02/2024

2023_LM_00245 – Arrêté portant installation de centrales de branchement de véhicules à mobilité électrique du 06/11 au 26/01/2023

2023_LM_00244 – Arrêté portant pose et dépose des illuminations de Noël

2023_LM_00243 – Arrêté portant déménagement 11 Rue des Stradelis le 11/11/2023

2023_LM_00242 – Arrêté portant organisation Cross du Collège le 09/11/2023

2023_LM_0241 – Arrêté portant travaux et livraison d’une piscine 30 Rue Gisèle Halimi du 06/11 au 10/11/2023

2023_LM_00240– Arrêté  portant travaux d’étanchéité 7 Place Jean Jaurès du 13/11 au 18/11/2023

2023_LM_00239 – Arrêté portant travaux de réhabilitation des anciennes usines Brusson du 23/10 au 29/12/2023

2023_LM_00238 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 7 Place Jean Jaurès du 30/10 au 06/11/2023

2023_LM_00237 – Arrêté portant autorisation le maintien en fonctionnement d’un établissement recevant du public jusqu’au 26/01/2024.

2023_LM_00236 – Arrêté portant travaux de rénovation intérieure 6 Rue du Pech du 06/11 au 18/11/2023

2023_LM_00235 – Arrêté portant travaux de plomberie 17 Rue Curie le 04/11/2023

2023_LM_00234 – Arrêté portant travaux de remplacement de poteaux Télécom sur la commune du 30/10 au 13/12/2023

2023_FP_00233 – Arrêté portant stationnement d’un Food Truck Place Jeanne d’Arc

2023_LM_00232 – Arrêté portant déménagement 15 Rue du Pech du 23/10 au 25/10 /2023

2023_LM_00231 – Arrêté portant travaux d’élagage Berges du Tarn le 20/11/2023

2023_LM_00230 – Arrêté portant organisation d’une braderie à la Médiathèque le 21/10/2023

2023_LM_00229 – Arrêté portant organisation d’une journée d’information à la fibre Place Charles Ourgaut le 24/10/2023

2023_LM_00228 – Arrêté portant travaux de rénovation intérieure 21 Rue de la République du 21/10 au 27/10/2023

2023_LM_00227 – Arrêté portant organisation du Trail nocturne le 13/01/2024

2023_LM_00226 – Arrêté portant organisation d’un concert à l’Eglise Saint-Michel le 17/12/2023

2023_LM_00225 – Arrêté portant organisation d’une braderie de livres à la Médiathèque le 21/10/2023

2023_LM_00224 – Arrêté portant organisation des festivités de Noël Place Mandela du 14/12 au 18/12/2023

2023_LM_00223 – Arrêté portant travaux de rénovation de toiture 13 Place Charles Ourgaut du 16/10 au 15/12/2023

AR_2023_CG_00211 – Arrêté portant ouverture d’une enquête publique préalable au déclassement d’une partie de la parcelle P1074 servant de parking de covoiturage avenue du Président Kennedy

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